Slogan composée de 17 mots n'est pas distinctif

Cour d'appel de Bruxelles 8 mai 2013, IEFbe 829 (Table 14 contre OBPI)
Droit des marques. Le recours est dirigé contre la décision de l'OBPI qui radie l'enregistrement accéléré d'une marque verbale contenant un slogan 'Le plus important au poker, ce ne sont pas les cartes, c'est ce que vous en faites' (1216438). Le signe est dépourvu de caractère distinctif et est descriptif. Il est composé exclusivement d'une phrase banale issue du langage courant (2.11.1.b BVIE). En général vu l'absence de caractère distinctif. La demande n'est pas fondée. La cour reçoit le recours mais le rejette.

25. Par ailleurs, en tant que slogan, la phrase n'est pas suffisamment brève, ni saillante, ni concise, ni originale pour qu'elle puise s'inscrire facilement dans l'esprit du public.

Ne sortant pas de la banalité, la phrase n'est pas susceptible de déclencher dans l'esprit du public un processus de perception d'un signe distinctif qui renvoie au dépositaire de la marque, car le public n'est certainement pas habitué à rechercher dans une phrase composée de 17 mots l'identité d'une entreprise.

Dès lors le signe déposé par la demanderesse est inapte à faire fonction de marque.