La polysémie d’une marque n’est pas susceptible d’affecter le caractère distinctif fort d’une marque, acquis par l’usage et par la grande renommée liée aux investissements publicitaires effectués

Tribunal UE 27 octobre 2016, IEFbe 1986; T-625/15; ECLI:EU:T:2016:631 (SPA) Marque de l’Union européenne – Procédure d’opposition – Demande de marque de l’Union européenne verbale SPA VILLAGE – Marque Benelux verbale antérieure SPA – Motif relatif de refus.

59      Cette conclusion n’est pas remise en cause par l’observation effectuée par la chambre de recours au point 135 de la décision attaquée, selon laquelle la marque antérieure, en raison de la polysémie du terme « spa » la composant, aurait perdu « son caractère unique », de sorte que le public pertinent confronté à ce terme ferait plus facilement référence à des centres d’hydrothérapie qu’à la marque renommée. En effet, il convient d’observer que, si l’absence de polysémie est un facteur permettant de reconnaître le fort caractère distinctif d’une marque (voir, en ce sens, arrêt du 27 novembre 2008, Intel Corporation, C‑252/07, EU:C:2008:655, point 56), la polysémie d’une marque n’est pas, à elle seule, susceptible d’affecter le caractère distinctif fort d’une marque, acquis par l’usage et par la grande renommée liée aux investissements publicitaires effectués par le titulaire de la marque sur le territoire pertinent. De plus, il importe de souligner que, afin d’apprécier, au sens de la jurisprudence mentionnée aux points 45 à 48, l’existence d’un lien, dans l’esprit du public, entre les signes en conflit, il n’est pas nécessaire d’établir que ce lien soit le seul possible dans l’esprit dudit public.