De l’inspiration des artistes au droit d’auteur

Contribution envoyée par Camille Rideau – Brigitte Spiegeler, Spiegeler avocat. Depuis quelques jours le milieu artistique parisien suit avec attention les rebondissements de l’exposition tant attendue de Jeff Koons au Centre George Pompidou.

Deux accusations de contrefaçon ternissent en effet la venue de l’artiste contemporain sur la place parisienne. Son œuvre « Fait d’hiver » est accusée de reprendre tant le titre que les éléments caractéristiques d’une publicité pour une célèbre marque de vêtement de prêt à porter datant de 1985. Or ce n’est pas la seule œuvre de cette exposition de Mr Koons qui est soupçonnée de plagiat. En effet, la sculpture « Naked » serait directement inspirée de l’œuvre du célèbre photographe français Jean-François Bauret. Un courrier mettant en demeure l’artiste a été adressé un mois avant l’exposition et la sculpture n’a finalement pas été présentée (sans qu’il soit avéré que la raison en soit ladite lettre).

Il est de principe que grâce au monopole qu’il détient sur son œuvre, l’auteur est le seul à être en mesure d’autoriser son utilisation par des tiers.

Ce monopole n’est cependant pas un frein à la liberté de créer et un léger équilibre s’est construit au grès des exceptions apportées au droit d’auteur. Tout d’abord il ne s’agit pas d’un monopole illimité mais expirant 70 ans après le décès de l’auteur. D’autres exceptions sont énumérées de façon restrictive à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle français.
Dans le cadre de ces exceptions, l’autorisation de l’auteur pour l’utilisation de son œuvre n’est pas requise. Parmi ces exceptions, il y a le droit de citation. Or, en droit d’auteur, le concept de citation est plus complexe que ce que l’expression populaire « ouvrez les guillemets je cite » veut bien laisser entendre.

Il convient en effet qu’elle soit brève, respecte la paternité de l’auteur et présente un caractère nécessairement critique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre citée. En effet, à l’instar des autres exceptions au droit d’auteur le droit de citation est prévu dans l’intérêt du public notamment au regard de la liberté d’information.

Ainsi il a été jugé dans un arrêt en date du 19 mars 1926 (chambre criminelle) qu’il était licite de reproduire des photographies de Rodin sous tout petit format dans un ouvrage d’art car les illustrations en questions étaient « inutilisables et sans valeur propre en dehors de l’ouvrage». Par ailleurs en matière d’œuvre plastique la citation se trouve encore plus complexifiée dans le cadre de la condition de brièveté.

En effet, si l’on comprend bien ce qu’est un extrait de chanson ou de texte il est plus difficiles d’appréhender l’extrait d’une statut ou d’un tableau sans porter atteinte au respect dû à l’œuvre ainsi que le pointait déjà du doigts le célèbre théoricien Desbois en 1978.

Il est certes commun que les œuvres remportant un vif succès soit réutilisées voir adaptées. Parmi les droits patrimoniaux d’un auteur sur son œuvre, il faut compter le droit d’adaptation. L’adaptation désigne généralement la modification d’une œuvre en vue de créer une nouvelle œuvre. Cette œuvre composite ainsi créée est alors également protégeable par le droit d’auteur et demeure la propriété de l’auteur qui l’a réalisée sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre préexistante (article L.113-4 du Code de la propriété intellectuelle). Or l’adaptation d’une œuvre protégée ne saurait se passer de l’accord de l’auteur à moins que l’œuvre première ne soit tombée dans le domaine public.
Alors à ceux qui voudraient diminuer le droit des auteurs nous répondons non à l’affirmation selon laquelle « une large part de la création moderne et contemporaine devrait reposer sur le concept de citation et de l’appropriation »[1]!

Camille Rideau – Brigitte Spiegeler

[1] Communiqué de Alain Seban, Président du Centre Pompidou. Lepoint.fr