Chacun des logos a sa propre histoire, radicalement différente, pas d'atteinte aux droit d'auteur

Président du Tribunal de commerce de Liège 25 octobre 2016, IEFbe 2028 (Alighieri contre Komono) Droit d'auteur. KOMONO a été créée le 2 janvier 2009 avec pour activité principale la conception, le développement, la production ainsi que la vente de lunettes de soleil et de montres. Coast a modifié un logo composé de trois sphères partagées en deux. Le créateur J a créé le logo pour Alighieri à qui il a concédé un licence d'utilisation. Komono allegue en outre que la conception des trois ronds noirs comprenant des têtes de vis est une conception totalement similaire à oeuvres préexistantes et que cette conception découle donc de choix évident. Il en résulte que Alighieri et monsieur J ont démontré à suffisance le caractère original du logo Alighieri et que Komono et Coast ne contestent pas valablement cette originalité. Chacun des logos a sa propre histoire, radicalement différente, laquelle s'inscrit à l'évidence dans chacun des logos lui donnant une apparence originale totalement distincte sans reprise de l'originalité de l'autre.

p. 12. Certes les deux ronds (de lunette) de l'icon-logo de KOMONO sont plus ou moins similaires à la deuxième tête de vis d'Alighieri (seule l'épaisseur de la ligne diffère légèrement) mais leur association couplée au troisième rond avec la ligne verticale (représentant la montre stylisée) rend l'impression globale totalement distincte. Il existe une véritable corrélation entre les produits vendus par KOMONO (lunettes et montres) et le logo qui en est une évocation visuelle symbolisée ainsi qu'entre les trois "o" de la marque "KOMONO" et les trois ronds constituant l'icon-logo.

Comme les parties l'ont reconnu elles-mêmes, chacun des logos a sa propre histoire, radicalement différente, laquelle s'inscrit à l'évidence dans chacun des logos lui donnant une apparence originale totalement distincte sans reprise de l'originalité de l'autre.

Il résulte de ce qui précède qu'il ný a pas d'atteinte par KOMONO et/ou COAST aux droits d'auteur de monsieur J sur le logo Alighieri.